Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LE VIEUX CHENE
BUTTIGNOL Jean-Pierre
BUTTIGNOL Marie-Claude

Numéro de dépôt :
1441409
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
04/12/2027

Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX CHENE

Déposée le 4 décembre 1987 par BUTTIGNOL Jean-Pierre et BUTTIGNOL Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE VIEUX CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BUTTIGNOL Jean-Pierre domicilié(e) Pied de Bouc no 3 - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France et BUTTIGNOL Marie-Claude domicilié(e) Pied de Bouc no 3 - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL BUTTIGNOL JEAN PIERRE ET MARIE CLAUDE, M. BUTTIGNOL Jean-Pierre domicilié(e) Pied de Bouc no 3 - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France.

La marque CHATEAU LE VIEUX CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LE VIEUX CHENE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.


BUTTIGNOL Jean-Pierre - Pied de Bouc no 3 - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France

BUTTIGNOL Marie-Claude - Pied de Bouc no 3 - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France


EARL BUTTIGNOL JEAN PIERRE ET MARIE CLAUDE, M. BUTTIGNOL Jean-Pierre - Pied de Bouc no 3 - 33540 - SAINT-FELIX-DE-FONCAUDE - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2007 n°2354050 - Publication au BOPI 2007-10-24

Renouvellement sans limitation n°2097599 - Publication au BOPI 1997-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243706 - Publication au BOPI 1997-09-29

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2017 n°2659328 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-09-15

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720036 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Château LE VIEUX CHENE